La Fons honorum américaine (U.S.A.)
(ou fontaine d’honneurs)
Par Sir Chaussier, Bt.
Qu’est-ce qu’une « fons honorum » ?
Dans la pratique le « ius honorum » (droit de conférer des honneurs, particulièrement nobiliaires) se concrétise dans une « fons honorum » (fontaine ou source d’honneurs). Dans les monarchies elle est confiée à titre héréditaire au Souverain, qu’il soit empereur, roi, prince, grand duc, etc…En cas de déposition, le souverain déposé ou le prétendant au trône qui lui succède par droit héréditaire (ius sanguinis) reste dépositaire de la fons honorum. Les présidents de républiques sont aussi, ce que l’on ignore généralement, dépositaires d’une fons honorum pour le temps de leur mandat. Dans les régimes officiellement démocratiques, c’est le Peuple qui est souverain et qui possède le ius honorum, droit de décerner des honneurs qui sont octroyés en son nom par la fons honorum qu’est le souverain constitutionnel ou le président de la république. Tout cela est inscrit dans la Constitution
L’étendue et le contenu de cette fons honorum varie selon les traditions, les époques, les lieux et les coutumes et surtout les constitutions et législations nationales : distinctions honorifiques du mérite ou autre, ordres chevaleresques, noblesse, titres de noblesse liés ou non à la pairie ou à une terre, titres nobiliaires dénués de la noblesse stricto sensu, armoiries reconnues, etc…,
Les républiques s’abstiennent généralement de conférer la noblesse et des titres de noblesse ou nobiliaires. Pourtant on connut jadis des exceptions remarquables comme par exemple les républiques de Gênes et de Venise et encore aujourd’hui la République de Saint Marin dont le chef de l’Etat garde toujours la possibilité de décerner des titres de noblesse. De même parfois la République française reconnaît exceptionnellement des titres de noblesse, et pourrait comme toutes les républiques décider de décerner la noblesse, ce qui n’est nulle part le cas aujourd’hui.
Pratiquement il existe au XXIe siècle plusieurs classes de « fons honorum » à l’étendue plus ou moins importante selon leur légalité ou leur légitimité. Examinons les prérogatives de la fons honorum uniquement du point de vue du droit de décerner la noblesse et des titres de noblesse
Fons honorum de 1e classe : le Souverain régnant d’un Etat à qui la Constitution accorde le pouvoir d’anoblir et de titrer , sans jamais accorder de privilèges en démocratie.
Fons honorum de 2e classe : le Souverain déposé suite à un changement de constitution, une révolution, etc…, sans avoir abdiqué.
Fons honorum de 3e classe : le prétendant à la succession au trône d’un Etat d’avant 1814 (Congrès de Vienne) sous la monarchie absolue quand les souverains avaient une fons honorum jure sanguinis ; ou le prétendant à la succession au trône d’après 1814, héritier d’un souverain déposé.
Fons honorum de 4e classe : une association ou une société héréditaire et aristocratique, l’une ou l’autre privée ou reconnue (de jure ou de facto) par l’Etat quand il s’agit d’une république ou d’une monarchie ne prévoyant pas ou plus l’octroi de titres de noblesse par le chef de l’Etat et refusant l’octroi de titres étrangers à ses citoyens, sans interdire l’octroi de tels titres par des groupes privés et aristocratiques du pays au nom du peuple qui possède toujours implicitement le ius honorum qu’il délègue explicitement ou implicitement , avec ou sans reconnaissance de l’Etat.
Le niveau de légalité et/ou de légitimité est évidemment lié à la Constitution, au statut de chef de l’Etat, d’ancien monarque ou de prétendant, au régime politique et enfin à la nature et au contenu de la fons honorum.
Il a existé et il existe encore des Républiques conférant noblesse et titres nobiliaires
La République des Etats-Unis d’Amérique s’abstient ainsi de conférer ou reconnaître la noblesse et les titres de noblesse ou nobiliaires venant de souverains ou pouvoirs étrangers.
Et pourtant il existe une Fons honorum américaine sui generis qui n’est pas liée aux United States of America en tant qu’Etat. Nous la trouvons dans l’Official National Official Peerage Registry qui est l’émanation de l’association américaine sans but lucratif « The United States Presidents Center, Inc. » Les bases coutumières et surtout juridiques de cette fons honorum particulière s’inspirent partiellement de l’antique République de Saint Marin.
Cette république accorde la noblesse et des titres de noblesse depuis le XVIIe siècle. Sa fons honorum émane du peuple de Saint Marin représenté par ses élus au Conseil des Soixante (ou Grand Conseil général) qui est la plus haute expression du Pouvoir exécutif. Ce conseil souverain confie sa Fons honorum aux deux Capitaines régents (chefs de l’Etat) et au Congrès d’Etat dit aussi Conseil des Douze, ses représentants élus par le Grand Conseil général et qui sont le gouvernement. Ainsi les honneurs nobiliaires de Saint Marin émanent réellement de la Nation. Les titres de noblesse ne sont concédés qu’aux non citoyens pour servies rendus. Ils sont attachés symboliquement à des lieux, villes et villages précis du territoire, sans être liés à une quelconque propriété foncière. Cela rappelle le système britannique des pairies, et dans une moindre mesure française, le plus souvent accompagné d’une authentique propriété. Le système d’honneur américain est relativement proche avec quelques aspects originaux.
Fons honorum et bases constitutionnelle américaines
Voici d’abord les bases constitutionnelles américaines où nous voyons qu’aux U.S.A. la Constitution refuse totalement à l’Etat fédéral de concéder des titres de noblesse et interdits aux citoyens d’en accepter de souverains ou de pouvoirs étrangers.
L’article 1, section 9, clause 8, de la Constitution stipule que :
« Aucun titre de noblesse ne sera décerné par les Etats-Unis. Et aucune personne titulaire d’une fonction officielle, de revenus ou d’une charge venant d’eux n’acceptera sans le consentement du Congrès quelque présent, rémunération, fonction officielle ou titre de quelque sorte venant d’un Roi, Prince, ou Etat étranger. » (1)
Cet article 1, sect.9, clause 8, a été inspiré par le 13e « missing » amendement de la Constitution en 1810 « Si un citoyen des États-Unis acceptait, réclamait, recevait ou conservait un titre de noblesse ou d'honneur, ou, sans le consentement du Congrès, acceptait et conservait tout présent, toute pension,retraite, office ou rémunération de quelque nature que ce soit, d'un empereur , roi, prince ou puissance étrangère, cette personne cessera d'être un citoyen des États-Unis, et deviendrait incapable de détenir n'importe quelle fonction officielle de confiance ou bénéfice quelconque dans ce cadre, ou l’un de ces éléments. »(2)
Article 1,section 10
« Aucun état …ne concédera de titre de noblesse. » (3)
Ajoutons y un élément de doctrine juridique :
« Le TONA (amendement sur les titres de noblesse) ne dit rien au sujet de titres de noblesse nationaux ou ad intra (dits titres domestiques) – ne traitant que de ceux qui peuvent provenir de pouvoirs étrangers. Même s’il peut être sérieusement soutenu que les avocats (avec le titre d’esquire traditionnellement attribué à cette profession) et d’autres détiennent des « honneurs » ou privilèges en vertu de leurs fonctions le langage a proposé à ce sujet un amendement qui serait probablement non appliqué si de tels titres étaient décernés par le gouvernement fédéral ou le gouvernement d’un état. (Le Congrès et beaucoup de corps législatifs d’état, ont par ailleurs exclu de tout cela l’octroi de titres de noblesse « domestiques » comme l’article I, section 9, de l’original de la Constitution le dit clairement.) (4) (Voir Encyclopédie Wipikedia).
Tirons en les conséquences : l’article 1, sect.9, clause 8 et sect.10 de la Constitution américaine interdit aux Etats – Unis (et évidemment aux états de la Fédération) de décerner notamment des titres de noblesse, et aux citoyens américains d’accepter et de porter de tels titres venant de souverains ou de puissances étrangères , hormis la permission du Congrès qui n’est jamais accordée. La sanction est lourde : la perte de la citoyenneté .
Il est aussi important de définir avec précision ce que l’on entend par « titre de noblesse ». A l’époque « sous la loi anglaise la « noblesse » est strictement définie et vérifiable. Comme Blackstone l’expliquait en 1760, les titres de noblesse en usage étaient limités à duc, marquis, comte, vicomte, et baron » Il est significatif de voir la définition exclure les titres royaux de roi ou prince, aussi bien que les titres inférieurs de chevalier qui ne sont pas héréditaires.» pour la tradition britannique , y compris les titres de « squire » et « esquire » ( écuyer) à l’exception du titre de Knight baronet. Voir Blackstone cité par Carlton F.W. LARSON, Titles of nobility, Hereditary privilege, and the unconstitutionnaly of legacy presences in public school admissions , article in Washington Law Review, Vol.84, n°6, 2006, pp. 1376 -1440.
Par contre selon l’adage juridique bien connu , ce qui n’est pas interdit est permis. Ainsi par exemple rien n’empêche aux U.S.A. de se forger à soi-même et de porter un titre de noblesse motu proprio, ce qui relève évidemment du mensonge et du plus haut ridicule, et serait en outre punissable si ce titre servait à commettre des escroqueries . Mais plus sérieusement il n’est pas interdit et il est donc permis à toute association américaine légalement constituée de s’ériger en fons honorum privée (de classe 4) et de décerner des titres de noblesse comme nous le verrons plus loin.
Les Etats-Unis acceptent de facto des sources privées et américaines d’honneurs nobiliaires
L’Official National Peerage Registry (O.N.P.R.)
Ainsi l’Official National Peerage Registry, sous la direction de l’association sans but lucratif « The United States Presidents Center,Inc. » traite de ces questions . C’est un organisme pleinement autonome et indépendant qui n’est associé à aucun gouvernement local ou étranger. Il estime que « de tous temps , anciens ou modernes, les titres de noblesse furent pris unilatéralement et par le fait même acquis par une autorité auto-proclamée, ou donnés par ceux qui de leur propre chef s’emparèrent de l’autorité d’agir ainsi. » Cet article va démontrer qu’il y bien d’autres raisons moins sommaires d’accorder une authentique fons honorum à l’Official National Peerage Registry.
L’Ordre de Cincinnati
L’Ordre (ou Société) de Cincinnatus dispose ainsi d’une « fons honorum » prestigieuse et respectée. Il a été institué le 10 mai 1783 par les officiers de l’armée américaine présidés par Washington. L’Ordre fut ouvert évidemment aux officiers supérieurs américains mais aussi français qui étaient leurs alliés.
Il rassemble ainsi à l’origine les compagnons de Washington et de La Fayette et leur descendance car l’ordre est héréditaire. En 1783 deux ans après la fin des hostilités de la Guerre d’Indépendance, un groupe d’anciens officiers de l’Armée des U.S.A. fonda une organisation privée intitulée la Société (ou Ordre) de Cincinnatus. Elle fut dénommée ainsi d’après le fameux général romain Cincinnatus, qui retourna à sa ferme et à sa charrue quand la campagne militaire fut terminée. Le titre de membre de l’Ordre était limité aux hommes qui avaient été officiers de l’Armée continentale ou de la Navy pour une période spécifique de temps , bien que l’Ordre avait aussi le pouvoir d’élire des membres à titre honorifique. La Société était divisée en sociétés locales dans chaque Etat. Elle accueillait aussi des officiers français qui avaient servi pendant la Révolution. Le but de la Société était de conserver au cours des siècles un mémorial de la guerre de l’Indépendance dont naquit la Nation et de promouvoir la fraternité, la camaraderie, l’union et l’entraide parmi les anciens officiers . Pratiquement c’était un ordre américain de chevalerie héréditaire qui s’abstenait de dire son nom. L’Ordre avait deux caractéristiques remarquables. D’abord les membres portaient en collier un ruban d’azur liseré de blanc auquel était suspendu un aigle d’or portant en cœur un médaillon avec l’image de Cincinnatus. Ce genre d’insigne était typique de ceux portés par la noblesse britannique, particulièrement les baronnets. Ensuite il y a eut la particularité que l’on devenait membre à titre héréditaire dans la lignée de l’aîné à chaque génération suivant les règles de la primogéniture. A défaut le titre passait au fils aîné de la branche collatérale la plus proche de la branche aînée. Le premier membre admis devait être un officier de l’Armée continentale ou de la Navy s’il avait servi jusqu’à la fin de la guerre d’indépendance avec honneur et un minimum de trois ans de service. Il en allait de même pour les officiers des forces françaises alliées dans les régiments de Rochambeau et de De Grasse. L’Ordre admet aussi de nouveaux membres américains ou étrangers à titre honoraire. Le Pouvoir exécutif fédéral ne s’investira pas dans la Société. Mais en 1890 (Act. Of Sept.25, 1890-26 Stat.681) le Congrès a voté une loi permettant aux membres militaires des U.S.A. de porter sur leur uniforme l’insigne de l’Ordre de Cincinnatus et d’autres organisations militaires héréditaires, s’ils sont membres de droit de ces associations ou confréries, à l’occasion de cérémonies mêmes officielles. Il s’agit bien là d’une reconnaissance de facto. A l’époque de l’indépendance, le Comte de Mirabeau estimait que la formation de la Société de Cincinnatus fut « …la création d’un patriciat actuel, ou d’une noblesse militaire. »
Les sociétés héréditaires américaines
Le peuple des Etats-Unis d’Amérique du XVIIIe siècle jusqu’au XXIe siècle aspire d’une manière sous-jacente à laisser grandir en son sein une noblesse et une aristocratie spécifiques. Nous en retrouvons clairement la trace dans ces prestigieuses 200 sociétés héréditaires qui naquirent dès 1637 (Ancient and Honorable Artillery Company of Massachusetss), en passant par le prestigieux Ordre de Cincinnatus (1783) qui suivit la Déclaration d’Indépendance le 4 juillet 1776. pour enfin voir la naissance de l’Official National Peerage Registry le 20 juillet 2006 qui confère officieusement la noblesse et des titres de noblesse aux fils de l’Amérique et à leurs amis étrangers.
Ces sociétés sont toutes généralement fondées pour commémorer des événements historiques et patriotiques importants et assurer le mémorial de guerres, victoires, et actes d’héroïsme américains. Elles rappellent aussi les fondateurs du pays dont les pionniers qui furent à la base de l’avènement de beaucoup d’états américains. Enfin on y retrouve aussi des sociétés généalogiques regroupant particulièrement la descendance de beaucoup de personnalités et de notables américains.
Ces sociétés sont toutes formées par des membres héréditaires en ligne directe ou à défaut collatérale transmettant la qualité de membre le plus souvent par les hommes et la règle de la primogéniture, comme dans la noblesse européenne, et parfois même aussi par les femmes à la manière des lignages du patriciat de l’Ancien Continent. Ajoutons y généralement des membres honoris causa distingués pour une raison ou l’autre. Il s’agit bien là d’une noblesse et aristocratie de facto que le pouvoir législatif fédéral a d’ailleurs reconnue en 1890 en permettant aux militaires américains de porter sur leur uniforme les insignes de l’Ordre de Cincinnatus ou d’autres organisations militaires héréditaires à l’occasion de cérémonies pour autant qu’ils soient membres de droit de ces organisations. Si l’Etat autorise ses militaires à porter ces distinctions héréditaires, c’est a fortiori une reconnaissance de fait de ces sociétés non seulement pour les militaires mais aussi pour les civils pour qui elle va de soi car il n’y a pas d’autorisation à demander. Il s’agit bien là d’un patriciat si pas d’une noblesse de fait démunis de toute évidence des privilèges héréditaires et autres vu l’égalité de tous les citoyens dans les démocraties depuis la fin de l’ Ancien Régime, conformément à la Constitution des U.S.A.
L’O.N.P.R., principale Fons honorum de facto des U.S.A.
La Chambre des Lords
La Chambre des Lords de l’Official National Peerage Registry est ainsi composée des trois ducs fondateurs dépositaires au nom du peuple d’une fons honorum officieuse et coutumière naissante en l’absence définitive de toute autre fontaine d’honneurs nobiliaires émanant de l’Etat fédéral américain ou des états locaux de la Fédération
De même les titres concédés par la Chambre des Lords du National Peerage Registry ne sont en aucun cas des privilèges héréditaires. En effet cette Société héréditaire est largement ouverte à toutes les personnes de nationalité américaine remplissant les conditions requises. Il s’agit bien de la nationalité américaine ou à défaut de tout étranger ami des U.S.A. adhérant à l’idéal aristocratique mais aussi démocratique de la société et ayant prouvé son attachement au pays avec d’éventuelles attaches familiales.
En effet , écrit l’Official National Peerage Registry , « de tous temps, modernes ou anciens, aux origines les titres de noblesse furent pris unilatéralement et par le même fait acquis avec une auto proclamation , ou décernés par ceux qui de leur propre chef ont pris l’initiative de le faire. » Autrement dit de tous temps ont surgi des fontaines d’honneurs spontanées , comme notamment l’Ordre de Cincinnatus qui décerne des honneurs héréditaires. L’Official National Peerage Registry poursuit en soulignant « …qu’aucun pouvoir politique, renonciation , loi ou privilège spécial de quelque sorte que ce soit est décerné , ou transmis à l’exception d’un statut moral, éthique, social, esthétique et philosophique qui peut naturellement et légitimement amplifier un titre de noblesse authentique, légal et héréditaire. »
Légitimité de la Fons honorum du National Peerage Registry
Le National Peerage Registry est certainement éloigné des « fontaines d’honneurs » classiques et traditionnelles. Néanmoins il est possible de parler dans un sens dérivé, dans l’acceptation des traditions d’une fons honorum (4e classe) de l’Official Peerage Registry. « La seule autorité légale , officielle et absolue pour décerner des titres de noblesse à l’intérieur des frontières des Etats-Unis d’Amérique , réside dans les mains des représentants soussignés de l’Official National Peerage Registry déclare l’O.N.P.R. Plus précisément cet organisme possède actuellement une Chambre des Lords composée des trois membres fondateurs identifiés comme les Lords Chanceliers. La fons honorum de facto de l’institution est entre leurs mains. Ils décident qui sera admis dans la nouvelle aristocratie américaine par le biais de l’Official National Peerage. Les lettres patentes commencent par les morts « We the People,… » (nous le Peuple), premiers mots de la Constitution des U.S.A. On comprend ainsi clairement que le ius honorum, droit de décerner des honneurs appartient symboliquement au Peuple américain C’est en son nom qu’agit la Chambre des Lords Celle-ci décerne donc la noblesse accompagnée d’un titre héréditaire de baronnet, baron, comte earl, marquis et duc, avec une pairie (peerage) associée, terre des USA honorée le plus souvent symboliquement du titre, sans transfert de propriété
L’ aristocratie au service du Peuple souverain .
Cette Fons Honorum l’O.N.P.R. s’enracine d’abord dans le Peuple américain Mais il existe pour lui plusieurs manières légitimes de déléguer son pouvoir officieusement quand ce n’est pas officiellement La plus répandue se situe évidemment dans le système démocratique Mais comme partout la démocratie aux U.S.A. est aussi appuyée d’une manière sous-jacente par une aristocratie qui possède un réel pouvoir officieux , soutenue par la coutume, et même parfois officiel fondé sur les lois ainsi par exemple les écoles d’officiers de l’armée comme West Point sont ouvertes par priorité aux enfants d’anciens combattants (veterans), etc … Aux USA aussi , l’aristocratie au service de tous est le pouvoir des meilleurs complémentaire de facto et au service dans une certaine mesure du pouvoir officiel et principal du Peuple souverain .
Les aristocrates américains ou d’ailleurs justifient en dernière instance leur pouvoir au service du peuple souverain en étant les meilleurs, parce qu’ils possèdent au plus haut point la qualité et l’excellence. Ils appartiennent à l’élite dans le sens noble du terme. L’aristocratie n’a de sens que si elles se met au service du peuple. Elle ne blesse pas le principe fondamental de l’égalité de tous au niveau des droits. En effet, l’égalité n’est pas l‘uniformité car il va de soi que des différences existent entre les hommes. Il est normal que l’excellence et les services rendus soient récompensés. Ainsi créer une fons honorum est tout à fait pertinent pour honorer les meilleurs et les remercier des services rendus par des titres de noblesse par exemple. La légitimité de l’Official National Peerage Registry se fonde aussi sur le droit d’association américain mais aussi sur les coutumes nobiliaires internationales et particulièrement occidentales et britanniques, sans oublier la Constitution des Etats-Unis d’Amérique.
Conclusions
En guise de conclusion nous pouvons maintenant esquisser le profil de la principale Fons honorum privée et nobiliaire aux U.S.A .
1° Le ius honorum est le droit légal et/ou coutumier de conférer la noblesse et des titres de noblesse ou nobiliaires. Il est l’apanage au moins symbolique du Peuple Américain.
2° A défaut de toute autre institution, l’Official National Peerage Registry (O.N.P.R.) est devenu dépositaire de la principale fons honorum américaine privée. Il est une émanation directe de l’association sans but lucratif « The United States Presidents Center » (U.S.P.C. or The Center), 3, Coburn Hill, POB 65, Warren Center –PA 18851- USA
3°La responsabilité de cette fons honorum privée est confiée à la Chambre des Lords de l’ONPR .Elle est sous la responsabilité de ses trois lords chancelierss ou ducs fondateurs (2OO6)
4° Ces trois lords issus de la nouvelle aristocratie américaine confèrent collégialement la noblesse et des titres de noblesse à titre « domestique », c’est-à-dire internes et privés, aux citoyens américains et éventuellement aux étrangers.
5° En fonction de la Constitution américaine l’Etat fédéral et les divers états fédérés ne peuvent octroyer la noblesse ni des titres de noblesse En outre les citoyens ne peuvent accepter de titres de souverains et pouvoirs étrangers. Mais selon la jurisprudence l’ONPR peut conférer à titre privé la noblesse et des titres (en anglais « domestic titles of nobility ») en sa qualité d’organisation privée purement américaine.
Ainsi la Chambre des Lords de l’ONPR confère à titre privé la noblesse et des titres de noblesse héréditaires de baronnet, baron, vicomte, comte, marquis et duc tous attachés symboliquement à une terre des U.S.A. : lieux, village ou ville, selon le système classique des pairies britanniques.
6° Aucun privilège n’est attaché au titre ou à la pairie. Le port public de ces honneurs est permis aux Etats-Unis et aussi parfois à l’étranger en fonction des législations nationales
7°Les bases coutumières et législatives de cette fons honorum privée sont les suivantes :
a)les coutumes nobiliaires occidentales, particulièrement britanniques, encore en usage au XXIe siècle.
b)les coutumes et traditions liées aux sociétés américaines héréditaires, particulièrement l’Ordre de Cincinnatus
c)le droit ancien et actuel de la République de Saint-Marin y compris le modèle de sa fons honorum.
d)la loi fédérale américaine de 1890 (Act of Sept. 25, 1890- 26 Stat.681) concernant les sociétés héréditaires (et ipso facto leur « fons honorum »).
e)la jurisprudence américaine liée aux « nobility clauses » constitutionnelles axées sur les « domestic titles of nobility », titres décernés par des « fons honorum (ou mieux « fontes honorum »)
f)le « missing » (proposé sans plus) 13e amendement à la Constitution dit TONA ou Titles of Nobility Amendment, qui inspira l’art.1 de la Constitution
g)la Constitution des Etats-Unis, art.1, section 9, clause 8 et section 1O
h) la devise de toutes les noblesse est « Servir et maintenir ».
Bibliographie:
Carlton F.W. LARSON, Titles of nobility, Hereditary privilege, and the unconstitutionnaly of legacy presences in public school admissions , article in Washington Law Review, Vol.84, n°6, 2006, pp. 1376 -1440.
Sir Chaussier
1)L’article 1, section 9, clause 8, de la Constitution stipule que
« No Title of Nobility shall be granted by the United States: And no Person holding any Office of Profit or Trust under them, shall, without the Consent of the Congress, accept of any present, Emolument, Office, or Title, of any kind whatever, from any King, Prince, or foreign State.. »
(2) Cet article 1, sect.9,clause 8, a été inspiré par le 13e “missing” amendement de la Constitution en 1810 : « If any citizen of the United States shall accept, claim, receive or retain any title of nobility or honour, or shall, without the consent of Congress, accept and retain any present, pension, office or emolument of any kind whatever, from any emperor, king, prince or foreign power, such person shall cease to be a citizen of the United States, and shall be incapable of holding any office of trust or profit under them, or either of them. »
(3)Article 1,section 10
« No state shall … grant any title of nobility. »
(4)« The TONA (Titles of Nobility amendment) does not say anything about domestic titles of nobility- only those which might be isued by foreign powers. Even if it might be seriously contended that attorneys and others hold special « honors » or privileges by virtue of their positions, the language of this proposed amendment probably would not apply if such titles were to be issued by federal or states governments. (Congress, and most state legislatures, are otherwise precluded from issuing domestic titles of nobility, as Article I, Section 9, clause 8 , of the original Constitution makes clear.) Jurisprudence citée par la Wipikedia Encyclopedy.
Copyrights Sir Claude Chaussier, Bt.,
Brussels/Belgium
2007
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