The New American Aristocracy welcomes discussion on the nature of nobility. Since section nine and ten of the Constitution of the United States of America in no way forbids or disallows Titles of Nobility but merely disallows the granting of Titles of Nobility by the government of the United States or the governments of the several states, we claim the right to such titles as free citizens of that republic. We welcome your comments! The following is an article by one of our nobles in French and English translation. Enjoy reading!
Saturday, January 5, 2008
La Fons honorum américaine
La Fons honorum américaine (U.S.A.)
(ou fontaine d’honneurs)
Par Sir Chaussier, Bt.
Qu’est-ce qu’une « fons honorum » ?
Dans la pratique le « ius honorum » (droit de conférer des honneurs, particulièrement nobiliaires) se concrétise dans une « fons honorum » (fontaine ou source d’honneurs). Dans les monarchies elle est confiée à titre héréditaire au Souverain, qu’il soit empereur, roi, prince, grand duc, etc…En cas de déposition, le souverain déposé ou le prétendant au trône qui lui succède par droit héréditaire (ius sanguinis) reste dépositaire de la fons honorum. Les présidents de républiques sont aussi, ce que l’on ignore généralement, dépositaires d’une fons honorum pour le temps de leur mandat. Dans les régimes officiellement démocratiques, c’est le Peuple qui est souverain et qui possède le ius honorum, droit de décerner des honneurs qui sont octroyés en son nom par la fons honorum qu’est le souverain constitutionnel ou le président de la république. Tout cela est inscrit dans la Constitution
L’étendue et le contenu de cette fons honorum varie selon les traditions, les époques, les lieux et les coutumes et surtout les constitutions et législations nationales : distinctions honorifiques du mérite ou autre, ordres chevaleresques, noblesse, titres de noblesse liés ou non à la pairie ou à une terre, titres nobiliaires dénués de la noblesse stricto sensu, armoiries reconnues, etc…,
Les républiques s’abstiennent généralement de conférer la noblesse et des titres de noblesse ou nobiliaires. Pourtant on connut jadis des exceptions remarquables comme par exemple les républiques de Gênes et de Venise et encore aujourd’hui la République de Saint Marin dont le chef de l’Etat garde toujours la possibilité de décerner des titres de noblesse. De même parfois la République française reconnaît exceptionnellement des titres de noblesse, et pourrait comme toutes les républiques décider de décerner la noblesse, ce qui n’est nulle part le cas aujourd’hui.
Pratiquement il existe au XXIe siècle plusieurs classes de « fons honorum » à l’étendue plus ou moins importante selon leur légalité ou leur légitimité. Examinons les prérogatives de la fons honorum uniquement du point de vue du droit de décerner la noblesse et des titres de noblesse
Fons honorum de 1e classe : le Souverain régnant d’un Etat à qui la Constitution accorde le pouvoir d’anoblir et de titrer , sans jamais accorder de privilèges en démocratie.
Fons honorum de 2e classe : le Souverain déposé suite à un changement de constitution, une révolution, etc…, sans avoir abdiqué.
Fons honorum de 3e classe : le prétendant à la succession au trône d’un Etat d’avant 1814 (Congrès de Vienne) sous la monarchie absolue quand les souverains avaient une fons honorum jure sanguinis ; ou le prétendant à la succession au trône d’après 1814, héritier d’un souverain déposé.
Fons honorum de 4e classe : une association ou une société héréditaire et aristocratique, l’une ou l’autre privée ou reconnue (de jure ou de facto) par l’Etat quand il s’agit d’une république ou d’une monarchie ne prévoyant pas ou plus l’octroi de titres de noblesse par le chef de l’Etat et refusant l’octroi de titres étrangers à ses citoyens, sans interdire l’octroi de tels titres par des groupes privés et aristocratiques du pays au nom du peuple qui possède toujours implicitement le ius honorum qu’il délègue explicitement ou implicitement , avec ou sans reconnaissance de l’Etat.
Le niveau de légalité et/ou de légitimité est évidemment lié à la Constitution, au statut de chef de l’Etat, d’ancien monarque ou de prétendant, au régime politique et enfin à la nature et au contenu de la fons honorum.
Il a existé et il existe encore des Républiques conférant noblesse et titres nobiliaires
La République des Etats-Unis d’Amérique s’abstient ainsi de conférer ou reconnaître la noblesse et les titres de noblesse ou nobiliaires venant de souverains ou pouvoirs étrangers.
Et pourtant il existe une Fons honorum américaine sui generis qui n’est pas liée aux United States of America en tant qu’Etat. Nous la trouvons dans l’Official National Official Peerage Registry qui est l’émanation de l’association américaine sans but lucratif « The United States Presidents Center, Inc. » Les bases coutumières et surtout juridiques de cette fons honorum particulière s’inspirent partiellement de l’antique République de Saint Marin.
Cette république accorde la noblesse et des titres de noblesse depuis le XVIIe siècle. Sa fons honorum émane du peuple de Saint Marin représenté par ses élus au Conseil des Soixante (ou Grand Conseil général) qui est la plus haute expression du Pouvoir exécutif. Ce conseil souverain confie sa Fons honorum aux deux Capitaines régents (chefs de l’Etat) et au Congrès d’Etat dit aussi Conseil des Douze, ses représentants élus par le Grand Conseil général et qui sont le gouvernement. Ainsi les honneurs nobiliaires de Saint Marin émanent réellement de la Nation. Les titres de noblesse ne sont concédés qu’aux non citoyens pour servies rendus. Ils sont attachés symboliquement à des lieux, villes et villages précis du territoire, sans être liés à une quelconque propriété foncière. Cela rappelle le système britannique des pairies, et dans une moindre mesure française, le plus souvent accompagné d’une authentique propriété. Le système d’honneur américain est relativement proche avec quelques aspects originaux.
Fons honorum et bases constitutionnelle américaines
Voici d’abord les bases constitutionnelles américaines où nous voyons qu’aux U.S.A. la Constitution refuse totalement à l’Etat fédéral de concéder des titres de noblesse et interdits aux citoyens d’en accepter de souverains ou de pouvoirs étrangers.
L’article 1, section 9, clause 8, de la Constitution stipule que :
« Aucun titre de noblesse ne sera décerné par les Etats-Unis. Et aucune personne titulaire d’une fonction officielle, de revenus ou d’une charge venant d’eux n’acceptera sans le consentement du Congrès quelque présent, rémunération, fonction officielle ou titre de quelque sorte venant d’un Roi, Prince, ou Etat étranger. » (1)
Cet article 1, sect.9, clause 8, a été inspiré par le 13e « missing » amendement de la Constitution en 1810 « Si un citoyen des États-Unis acceptait, réclamait, recevait ou conservait un titre de noblesse ou d'honneur, ou, sans le consentement du Congrès, acceptait et conservait tout présent, toute pension,retraite, office ou rémunération de quelque nature que ce soit, d'un empereur , roi, prince ou puissance étrangère, cette personne cessera d'être un citoyen des États-Unis, et deviendrait incapable de détenir n'importe quelle fonction officielle de confiance ou bénéfice quelconque dans ce cadre, ou l’un de ces éléments. »(2)
Article 1,section 10
« Aucun état …ne concédera de titre de noblesse. » (3)
Ajoutons y un élément de doctrine juridique :
« Le TONA (amendement sur les titres de noblesse) ne dit rien au sujet de titres de noblesse nationaux ou ad intra (dits titres domestiques) – ne traitant que de ceux qui peuvent provenir de pouvoirs étrangers. Même s’il peut être sérieusement soutenu que les avocats (avec le titre d’esquire traditionnellement attribué à cette profession) et d’autres détiennent des « honneurs » ou privilèges en vertu de leurs fonctions le langage a proposé à ce sujet un amendement qui serait probablement non appliqué si de tels titres étaient décernés par le gouvernement fédéral ou le gouvernement d’un état. (Le Congrès et beaucoup de corps législatifs d’état, ont par ailleurs exclu de tout cela l’octroi de titres de noblesse « domestiques » comme l’article I, section 9, de l’original de la Constitution le dit clairement.) (4) (Voir Encyclopédie Wipikedia).
Tirons en les conséquences : l’article 1, sect.9, clause 8 et sect.10 de la Constitution américaine interdit aux Etats – Unis (et évidemment aux états de la Fédération) de décerner notamment des titres de noblesse, et aux citoyens américains d’accepter et de porter de tels titres venant de souverains ou de puissances étrangères , hormis la permission du Congrès qui n’est jamais accordée. La sanction est lourde : la perte de la citoyenneté .
Il est aussi important de définir avec précision ce que l’on entend par « titre de noblesse ». A l’époque « sous la loi anglaise la « noblesse » est strictement définie et vérifiable. Comme Blackstone l’expliquait en 1760, les titres de noblesse en usage étaient limités à duc, marquis, comte, vicomte, et baron » Il est significatif de voir la définition exclure les titres royaux de roi ou prince, aussi bien que les titres inférieurs de chevalier qui ne sont pas héréditaires.» pour la tradition britannique , y compris les titres de « squire » et « esquire » ( écuyer) à l’exception du titre de Knight baronet. Voir Blackstone cité par Carlton F.W. LARSON, Titles of nobility, Hereditary privilege, and the unconstitutionnaly of legacy presences in public school admissions , article in Washington Law Review, Vol.84, n°6, 2006, pp. 1376 -1440.
Par contre selon l’adage juridique bien connu , ce qui n’est pas interdit est permis. Ainsi par exemple rien n’empêche aux U.S.A. de se forger à soi-même et de porter un titre de noblesse motu proprio, ce qui relève évidemment du mensonge et du plus haut ridicule, et serait en outre punissable si ce titre servait à commettre des escroqueries . Mais plus sérieusement il n’est pas interdit et il est donc permis à toute association américaine légalement constituée de s’ériger en fons honorum privée (de classe 4) et de décerner des titres de noblesse comme nous le verrons plus loin.
Les Etats-Unis acceptent de facto des sources privées et américaines d’honneurs nobiliaires
L’Official National Peerage Registry (O.N.P.R.)
Ainsi l’Official National Peerage Registry, sous la direction de l’association sans but lucratif « The United States Presidents Center,Inc. » traite de ces questions . C’est un organisme pleinement autonome et indépendant qui n’est associé à aucun gouvernement local ou étranger. Il estime que « de tous temps , anciens ou modernes, les titres de noblesse furent pris unilatéralement et par le fait même acquis par une autorité auto-proclamée, ou donnés par ceux qui de leur propre chef s’emparèrent de l’autorité d’agir ainsi. » Cet article va démontrer qu’il y bien d’autres raisons moins sommaires d’accorder une authentique fons honorum à l’Official National Peerage Registry.
L’Ordre de Cincinnati
L’Ordre (ou Société) de Cincinnatus dispose ainsi d’une « fons honorum » prestigieuse et respectée. Il a été institué le 10 mai 1783 par les officiers de l’armée américaine présidés par Washington. L’Ordre fut ouvert évidemment aux officiers supérieurs américains mais aussi français qui étaient leurs alliés.
Il rassemble ainsi à l’origine les compagnons de Washington et de La Fayette et leur descendance car l’ordre est héréditaire. En 1783 deux ans après la fin des hostilités de la Guerre d’Indépendance, un groupe d’anciens officiers de l’Armée des U.S.A. fonda une organisation privée intitulée la Société (ou Ordre) de Cincinnatus. Elle fut dénommée ainsi d’après le fameux général romain Cincinnatus, qui retourna à sa ferme et à sa charrue quand la campagne militaire fut terminée. Le titre de membre de l’Ordre était limité aux hommes qui avaient été officiers de l’Armée continentale ou de la Navy pour une période spécifique de temps , bien que l’Ordre avait aussi le pouvoir d’élire des membres à titre honorifique. La Société était divisée en sociétés locales dans chaque Etat. Elle accueillait aussi des officiers français qui avaient servi pendant la Révolution. Le but de la Société était de conserver au cours des siècles un mémorial de la guerre de l’Indépendance dont naquit la Nation et de promouvoir la fraternité, la camaraderie, l’union et l’entraide parmi les anciens officiers . Pratiquement c’était un ordre américain de chevalerie héréditaire qui s’abstenait de dire son nom. L’Ordre avait deux caractéristiques remarquables. D’abord les membres portaient en collier un ruban d’azur liseré de blanc auquel était suspendu un aigle d’or portant en cœur un médaillon avec l’image de Cincinnatus. Ce genre d’insigne était typique de ceux portés par la noblesse britannique, particulièrement les baronnets. Ensuite il y a eut la particularité que l’on devenait membre à titre héréditaire dans la lignée de l’aîné à chaque génération suivant les règles de la primogéniture. A défaut le titre passait au fils aîné de la branche collatérale la plus proche de la branche aînée. Le premier membre admis devait être un officier de l’Armée continentale ou de la Navy s’il avait servi jusqu’à la fin de la guerre d’indépendance avec honneur et un minimum de trois ans de service. Il en allait de même pour les officiers des forces françaises alliées dans les régiments de Rochambeau et de De Grasse. L’Ordre admet aussi de nouveaux membres américains ou étrangers à titre honoraire. Le Pouvoir exécutif fédéral ne s’investira pas dans la Société. Mais en 1890 (Act. Of Sept.25, 1890-26 Stat.681) le Congrès a voté une loi permettant aux membres militaires des U.S.A. de porter sur leur uniforme l’insigne de l’Ordre de Cincinnatus et d’autres organisations militaires héréditaires, s’ils sont membres de droit de ces associations ou confréries, à l’occasion de cérémonies mêmes officielles. Il s’agit bien là d’une reconnaissance de facto. A l’époque de l’indépendance, le Comte de Mirabeau estimait que la formation de la Société de Cincinnatus fut « …la création d’un patriciat actuel, ou d’une noblesse militaire. »
Les sociétés héréditaires américaines
Le peuple des Etats-Unis d’Amérique du XVIIIe siècle jusqu’au XXIe siècle aspire d’une manière sous-jacente à laisser grandir en son sein une noblesse et une aristocratie spécifiques. Nous en retrouvons clairement la trace dans ces prestigieuses 200 sociétés héréditaires qui naquirent dès 1637 (Ancient and Honorable Artillery Company of Massachusetss), en passant par le prestigieux Ordre de Cincinnatus (1783) qui suivit la Déclaration d’Indépendance le 4 juillet 1776. pour enfin voir la naissance de l’Official National Peerage Registry le 20 juillet 2006 qui confère officieusement la noblesse et des titres de noblesse aux fils de l’Amérique et à leurs amis étrangers.
Ces sociétés sont toutes généralement fondées pour commémorer des événements historiques et patriotiques importants et assurer le mémorial de guerres, victoires, et actes d’héroïsme américains. Elles rappellent aussi les fondateurs du pays dont les pionniers qui furent à la base de l’avènement de beaucoup d’états américains. Enfin on y retrouve aussi des sociétés généalogiques regroupant particulièrement la descendance de beaucoup de personnalités et de notables américains.
Ces sociétés sont toutes formées par des membres héréditaires en ligne directe ou à défaut collatérale transmettant la qualité de membre le plus souvent par les hommes et la règle de la primogéniture, comme dans la noblesse européenne, et parfois même aussi par les femmes à la manière des lignages du patriciat de l’Ancien Continent. Ajoutons y généralement des membres honoris causa distingués pour une raison ou l’autre. Il s’agit bien là d’une noblesse et aristocratie de facto que le pouvoir législatif fédéral a d’ailleurs reconnue en 1890 en permettant aux militaires américains de porter sur leur uniforme les insignes de l’Ordre de Cincinnatus ou d’autres organisations militaires héréditaires à l’occasion de cérémonies pour autant qu’ils soient membres de droit de ces organisations. Si l’Etat autorise ses militaires à porter ces distinctions héréditaires, c’est a fortiori une reconnaissance de fait de ces sociétés non seulement pour les militaires mais aussi pour les civils pour qui elle va de soi car il n’y a pas d’autorisation à demander. Il s’agit bien là d’un patriciat si pas d’une noblesse de fait démunis de toute évidence des privilèges héréditaires et autres vu l’égalité de tous les citoyens dans les démocraties depuis la fin de l’ Ancien Régime, conformément à la Constitution des U.S.A.
L’O.N.P.R., principale Fons honorum de facto des U.S.A.
La Chambre des Lords
La Chambre des Lords de l’Official National Peerage Registry est ainsi composée des trois ducs fondateurs dépositaires au nom du peuple d’une fons honorum officieuse et coutumière naissante en l’absence définitive de toute autre fontaine d’honneurs nobiliaires émanant de l’Etat fédéral américain ou des états locaux de la Fédération
De même les titres concédés par la Chambre des Lords du National Peerage Registry ne sont en aucun cas des privilèges héréditaires. En effet cette Société héréditaire est largement ouverte à toutes les personnes de nationalité américaine remplissant les conditions requises. Il s’agit bien de la nationalité américaine ou à défaut de tout étranger ami des U.S.A. adhérant à l’idéal aristocratique mais aussi démocratique de la société et ayant prouvé son attachement au pays avec d’éventuelles attaches familiales.
En effet , écrit l’Official National Peerage Registry , « de tous temps, modernes ou anciens, aux origines les titres de noblesse furent pris unilatéralement et par le même fait acquis avec une auto proclamation , ou décernés par ceux qui de leur propre chef ont pris l’initiative de le faire. » Autrement dit de tous temps ont surgi des fontaines d’honneurs spontanées , comme notamment l’Ordre de Cincinnatus qui décerne des honneurs héréditaires. L’Official National Peerage Registry poursuit en soulignant « …qu’aucun pouvoir politique, renonciation , loi ou privilège spécial de quelque sorte que ce soit est décerné , ou transmis à l’exception d’un statut moral, éthique, social, esthétique et philosophique qui peut naturellement et légitimement amplifier un titre de noblesse authentique, légal et héréditaire. »
Légitimité de la Fons honorum du National Peerage Registry
Le National Peerage Registry est certainement éloigné des « fontaines d’honneurs » classiques et traditionnelles. Néanmoins il est possible de parler dans un sens dérivé, dans l’acceptation des traditions d’une fons honorum (4e classe) de l’Official Peerage Registry. « La seule autorité légale , officielle et absolue pour décerner des titres de noblesse à l’intérieur des frontières des Etats-Unis d’Amérique , réside dans les mains des représentants soussignés de l’Official National Peerage Registry déclare l’O.N.P.R. Plus précisément cet organisme possède actuellement une Chambre des Lords composée des trois membres fondateurs identifiés comme les Lords Chanceliers. La fons honorum de facto de l’institution est entre leurs mains. Ils décident qui sera admis dans la nouvelle aristocratie américaine par le biais de l’Official National Peerage. Les lettres patentes commencent par les morts « We the People,… » (nous le Peuple), premiers mots de la Constitution des U.S.A. On comprend ainsi clairement que le ius honorum, droit de décerner des honneurs appartient symboliquement au Peuple américain C’est en son nom qu’agit la Chambre des Lords Celle-ci décerne donc la noblesse accompagnée d’un titre héréditaire de baronnet, baron, comte earl, marquis et duc, avec une pairie (peerage) associée, terre des USA honorée le plus souvent symboliquement du titre, sans transfert de propriété
L’ aristocratie au service du Peuple souverain .
Cette Fons Honorum l’O.N.P.R. s’enracine d’abord dans le Peuple américain Mais il existe pour lui plusieurs manières légitimes de déléguer son pouvoir officieusement quand ce n’est pas officiellement La plus répandue se situe évidemment dans le système démocratique Mais comme partout la démocratie aux U.S.A. est aussi appuyée d’une manière sous-jacente par une aristocratie qui possède un réel pouvoir officieux , soutenue par la coutume, et même parfois officiel fondé sur les lois ainsi par exemple les écoles d’officiers de l’armée comme West Point sont ouvertes par priorité aux enfants d’anciens combattants (veterans), etc … Aux USA aussi , l’aristocratie au service de tous est le pouvoir des meilleurs complémentaire de facto et au service dans une certaine mesure du pouvoir officiel et principal du Peuple souverain .
Les aristocrates américains ou d’ailleurs justifient en dernière instance leur pouvoir au service du peuple souverain en étant les meilleurs, parce qu’ils possèdent au plus haut point la qualité et l’excellence. Ils appartiennent à l’élite dans le sens noble du terme. L’aristocratie n’a de sens que si elles se met au service du peuple. Elle ne blesse pas le principe fondamental de l’égalité de tous au niveau des droits. En effet, l’égalité n’est pas l‘uniformité car il va de soi que des différences existent entre les hommes. Il est normal que l’excellence et les services rendus soient récompensés. Ainsi créer une fons honorum est tout à fait pertinent pour honorer les meilleurs et les remercier des services rendus par des titres de noblesse par exemple. La légitimité de l’Official National Peerage Registry se fonde aussi sur le droit d’association américain mais aussi sur les coutumes nobiliaires internationales et particulièrement occidentales et britanniques, sans oublier la Constitution des Etats-Unis d’Amérique.
Conclusions
En guise de conclusion nous pouvons maintenant esquisser le profil de la principale Fons honorum privée et nobiliaire aux U.S.A .
1° Le ius honorum est le droit légal et/ou coutumier de conférer la noblesse et des titres de noblesse ou nobiliaires. Il est l’apanage au moins symbolique du Peuple Américain.
2° A défaut de toute autre institution, l’Official National Peerage Registry (O.N.P.R.) est devenu dépositaire de la principale fons honorum américaine privée. Il est une émanation directe de l’association sans but lucratif « The United States Presidents Center » (U.S.P.C. or The Center), 3, Coburn Hill, POB 65, Warren Center –PA 18851- USA
3°La responsabilité de cette fons honorum privée est confiée à la Chambre des Lords de l’ONPR .Elle est sous la responsabilité de ses trois lords chancelierss ou ducs fondateurs (2OO6)
4° Ces trois lords issus de la nouvelle aristocratie américaine confèrent collégialement la noblesse et des titres de noblesse à titre « domestique », c’est-à-dire internes et privés, aux citoyens américains et éventuellement aux étrangers.
5° En fonction de la Constitution américaine l’Etat fédéral et les divers états fédérés ne peuvent octroyer la noblesse ni des titres de noblesse En outre les citoyens ne peuvent accepter de titres de souverains et pouvoirs étrangers. Mais selon la jurisprudence l’ONPR peut conférer à titre privé la noblesse et des titres (en anglais « domestic titles of nobility ») en sa qualité d’organisation privée purement américaine.
Ainsi la Chambre des Lords de l’ONPR confère à titre privé la noblesse et des titres de noblesse héréditaires de baronnet, baron, vicomte, comte, marquis et duc tous attachés symboliquement à une terre des U.S.A. : lieux, village ou ville, selon le système classique des pairies britanniques.
6° Aucun privilège n’est attaché au titre ou à la pairie. Le port public de ces honneurs est permis aux Etats-Unis et aussi parfois à l’étranger en fonction des législations nationales
7°Les bases coutumières et législatives de cette fons honorum privée sont les suivantes :
a)les coutumes nobiliaires occidentales, particulièrement britanniques, encore en usage au XXIe siècle.
b)les coutumes et traditions liées aux sociétés américaines héréditaires, particulièrement l’Ordre de Cincinnatus
c)le droit ancien et actuel de la République de Saint-Marin y compris le modèle de sa fons honorum.
d)la loi fédérale américaine de 1890 (Act of Sept. 25, 1890- 26 Stat.681) concernant les sociétés héréditaires (et ipso facto leur « fons honorum »).
e)la jurisprudence américaine liée aux « nobility clauses » constitutionnelles axées sur les « domestic titles of nobility », titres décernés par des « fons honorum (ou mieux « fontes honorum »)
f)le « missing » (proposé sans plus) 13e amendement à la Constitution dit TONA ou Titles of Nobility Amendment, qui inspira l’art.1 de la Constitution
g)la Constitution des Etats-Unis, art.1, section 9, clause 8 et section 1O
h) la devise de toutes les noblesse est « Servir et maintenir ».
Bibliographie:
Carlton F.W. LARSON, Titles of nobility, Hereditary privilege, and the unconstitutionnaly of legacy presences in public school admissions , article in Washington Law Review, Vol.84, n°6, 2006, pp. 1376 -1440.
Sir Chaussier
1)L’article 1, section 9, clause 8, de la Constitution stipule que
« No Title of Nobility shall be granted by the United States: And no Person holding any Office of Profit or Trust under them, shall, without the Consent of the Congress, accept of any present, Emolument, Office, or Title, of any kind whatever, from any King, Prince, or foreign State.. »
(2) Cet article 1, sect.9,clause 8, a été inspiré par le 13e “missing” amendement de la Constitution en 1810 : « If any citizen of the United States shall accept, claim, receive or retain any title of nobility or honour, or shall, without the consent of Congress, accept and retain any present, pension, office or emolument of any kind whatever, from any emperor, king, prince or foreign power, such person shall cease to be a citizen of the United States, and shall be incapable of holding any office of trust or profit under them, or either of them. »
(3)Article 1,section 10
« No state shall … grant any title of nobility. »
(4)« The TONA (Titles of Nobility amendment) does not say anything about domestic titles of nobility- only those which might be isued by foreign powers. Even if it might be seriously contended that attorneys and others hold special « honors » or privileges by virtue of their positions, the language of this proposed amendment probably would not apply if such titles were to be issued by federal or states governments. (Congress, and most state legislatures, are otherwise precluded from issuing domestic titles of nobility, as Article I, Section 9, clause 8 , of the original Constitution makes clear.) Jurisprudence citée par la Wipikedia Encyclopedy.
Copyrights Sir Claude Chaussier, Bt.,
Brussels/Belgium
2007
Fons Honorum
The American Fons honorum (U.S.A.)
(or fountain of honours)
By Sir Chaussier, Bt
What’s a « fons honorum » ?
In practice the « ius honorum » (right to grant honors, notably nobility) is materialized in a « fons honorum ». In the monarchies it’s confided to the Sovereign on hereditary basis, as emperor, king, prince, grand duke, etc… In case of deposition, the deposed sovereign or a pretender to the throne who succeeds him by hereditary right (ius sanguinis) stays possessor of fons honorum. Although in general unknown, presidents of republics are also possessors of fons honorum for the time of their mandate. In the officially democratic systems of government, it is the people themselves who are truly sovereign and who possess ius honorum, the right to grant honours which are granted in their name by a fons honorum which is confided to a constitutional sovereign or a president of a republic.
The extent and contents of this fons honorum according to particular traditions, epochs, places and customs, include honorary distinctions of merit or other titles. This encompasses orders of knighthood, nobility, titles of nobility linked or not to a peerage, noble titles devoid of nobility stricto sensu, recognized coat of arms, etc…
Republics generally abstain from granting nobility and titles of nobility. Nevertheless we know of several remarkable exceptions in the instances of the ancient republics of Bologna, Genoa, Florence, Venice, and also today the « Republic of San Marino » of which the Head of State has always retained the prerogative of granting titles of nobility. But that is a dormant right. Likewise sometimes the French Republic exceptionally recognizes titles of nobility, and might decide as all republics to grant nobility, as the Republic of San Marino in the XXth century, but today dormant in the XXIth century.
In actual practice in the XXIth century there exist several classes of public or private « fons honorum » with an extent more or less important according their legality or their legitimacy. Let us examine the prerogatives of fons honorum only from the point of view of a right to grant nobility and titles of nobility :
-Fons honorum of first class : reigning sovereign of a State whose Constitution sanctions the power to ennoble and to confer a title, without ever granting special privileges to those entitled in democracy.
-Fons honorum of 2d class : a deposed sovereign after a change of constitution or revolution etc…without abdication.
-Fons honorum of 3d class or private fons honorum: whereby a pretender to the succession to the throne of a State before 1814 (Congress of Vienna) under an absolute monarchy when the sovereigns, had a fons honorum iure sanguinis, or the pretender to a throne after 1814, heir to a deposed sovereign.
-Fons honorum of 4th class : an hereditary and aristocratic association or society, one or the other private or recognized (de jure or de facto) by the State when it’s a matter of a republic or a monarchy not foreseeing or no longer granting titles of nobility by the Head of the State and refuses to grant or allow foreign titles to its citizens, without specifically forbidding the granting of such titles by aristocratic groups within the country in the name of the people, who always implicitly possess the ius honorum that it delegates explicitly or implicitly, with or without recognition of the State. The level of legality and /or legitimacy is evidently linked to the national Constitution, at the status of Head of State : or of ancient monarch, or of pretender, or finally at the nature and content of the fons honorum. The Republic of the United States of America abstains to confer or recognize nobility and noble titles coming from foreign sovereigns or powers.
There was and there are still Republics conferring nobility and titles of nobility
The United States of America refuses to grant titles of nobility and forbid to its fellows citizens to accept titles from abroad. But nevertheless there is an American Fons honorum sui generis which is not linked to the United States of America as a nation state. We find it in the National Official Peerage Registry which is the product of an American non profit association « The United States Presidents Center, Inc. ». The customary basis and especially its legal claim for this particular fons honorum take one’s inspiration broadly from the ancient Republic of San Marino.
This Republic of San Marino has granted nobility and titles of nobility since the XVIIth century. Its fons honorum emanates from the people of San Marino themselves represented by it’s representatives in the Council of Sixty (or Grand General Council) which is a higher expression of Executive Power.
This Sovereign Council confides its Fons Honorum to the two Captains Regents (alternative Heads of the State) and the Congress of State said also the Council of the Twelve which is the Government. So the noble honours of San Marino come really from the nation. These titles of nobility are granted only to non-citizen foreigners for services rendered. They are symbolically attached to precise places, villages or towns of the territory without being linked to any property ownership. That resembles the British system of peerage, and to a lesser degree the French system, generally accompanied by a genuine property.
Now we find here below the American Constitutional basis.
The American system of honors is relatively close to this model in many aspects. First let us note that in the United States of America, the Constitution completely denies to the nation state any rights to grant titles of nobility and furthermore forbids its citizens from accepting any titles of nobility from any foreign sovereigns or powers.
The article 1, section 9, clause 8 of the American Constitution stipulates that « No title of Nobility shall be granted by the United States , and no person holding any Office or profit or Trust under them, shall, without the consent of Congress , accept and retain any present, pension, office or emolument of any kind whatever, from any emperor, king, prince or foreign power, such person shall cease to be a citizen of the United States, and shall be incapable of holding any office of trust or profit under them, or either of them. »
The article 1, section 10, confirms : « No state shall…grant any title of nobility. »
Now let us see an element of the legal doctrine : « The TONA (Titles of Nobility amendment) does not say anything about domestic titles of nobility- only those which might be issued by foreign powers. Even if it might be seriously contended that attorneys and others hold special « honours » or privileges by virtue of their positions, the language of this proposed amendment probably would not apply if such titles were to be issued by federal or states governments ». (Congress, and most state legislatures, are otherwise precluded from issuing domestic titles of nobility, as Article I, Section 9, clause 8 , of the original Constitution makes clear.) See Encyclopaedia Wipikedia.
Let us examine the consequences. The article 1, section 9, clause 8 and 10 of the American Constitution forbids to the United States (and evidently the states of the Federation) to grant notably titles of nobility, and forbids also to the American citizens from accepting or bearing such titles coming from foreign sovereigns or powers except for the permission of the Congress, which is never given. The sanction is heavy : the loss of citizenship.
It’s important to define with precision what we comprehend by « title of nobility ». At the time « under the English law » the nobility is strictly defined and verifiable. As the Blackstone’s explanation in 1760, the usual noble titles in use were limited to duke, marquis, earl, viscount and baron. It’s significant to see the definition to exclude royal titles of king or prince as well as lower titles such as knight which are not hereditary. We see also, that the title of squire or esquire is excluded.
See Blackstone quoted by Carlton F.W. LARSON, Titles of nobility, Hereditary privilege, and the unconstitutionnally of legacy presences in public school admissions , article in Washington Law Review, Vol.84, n°6, 2006, pp. 1376 -1440.
On the other hand according the well-known juridical adage : « what isn’t forbidden is allowed ». So, for instance, in the USA nothing prevents the creare motu proprio for oneself and to bear titles of nobility. It is evidently a lie of the higher ridicule. It would be moreover punishable if this title serve evidently to commit swindles. But more seriously it is not forbidden, and it is therefore permitted to all American association legally constituted to be erected in private fons honorum (of 4th class) and to grant titles of nobility.
Nevertheless the United States of America accepts de facto American nobiliary honours from private sources.
O.N.P.R.
So the Official National Peerage Registry (ONPR) under the non profit running “The United States Presidents Center, Inc.” deals of these questions. It’s a fully self-governing and independent organization which isn’t associated with any local or foreign government. It considers that “from time immemorial, ancient or modern, the titles of nobility were taken unilaterally, and by this very fact acquired by a self proclaimed authority, or given by those whose on their own authority seize of the power to act so.” This article will demonstrate that there are a great deal other reasons less summary to award an authentic fons honorum to the Official National Peerage. This one is inspired partly by a prestigious American order, The Order or Society of Cincinnatus.
The Order of Cincinnatus
The Order or Society of Cincinnatus makes use of a private “fons honorum” prestigious and respected. It was instituted the 10 of May 1783 by the officers of the American Army presided by no less than General George Washington. In 1783, two years after the end of hostilities of the War of Independence, a group of ancient officers founded a private organization entitled the Order of Cincinnatus. This name comes from the famous Roman general Cincinnatus who returned to his farm and to his plough when war finished. The Order gathers so at the origin the companions of Washington and Lafayette and their descendants because the Order is hereditary. The title of member of the Order was limited to the men who were been officers of the Continental Army and the Navy for a specific period of time, although the Order had also the power to elect members honoris causa. The Society was divided in local societies (including a French section) in every American states. It greeted also French officers who had served during the Revolution. In the course of the centuries the goal of the Order was to retain a memorial of the War of Independence which was born the Nation.
Another goal was to promote the fraternity, the friendship and the mutual aid among the ancient officers. In practice it was an American order of hereditary knighthood which abstained to say its name. The Order had two remarkable characteristics. First the members borne as a chain an azure ribbon with a white border which was suspended a golden eagle wearing on the heart a locket with the image of Cincinnatus. This sort of emblem was typical similar to that worn by British nobility, particularly baronets. Then it’s the particularity that people become member on hereditary account in the lineage of the elder at each generation following the rules of the primogeniture. For lack the title was passed on the eldest son of the more close collateral branch of the eldest branch. The first member admitted might be an officer of the Continental Army or of the Navy if it had served as far the end of the War of Independence with honour and a minimum of three years of service. It was the same for the officers of the French allied forces in the regiments of Rochambeau and De Grave. The order admits also new American or foreign members honoris causa. The Executive Federal Power wasn’t invest in the Society. But in 1890 the U.S. Congress voted a law permitting military hereditary members of the United States of America to wear on their uniform the emblem of the Order of Cincinnatus and other military hereditary organizations, if there are ex officio members of these association or brotherhoods, on the occasion of ceremonies also official. (See the Act of Sept.25, 1890-26, Stat.681) it’s a recognition de facto At the time of Independence, Count of Mirabeau considered that the formation of the Order of Cincinnatus was “…the creation of an actual patriciate or of a military nobility.”
The American hereditary societies
From XVIIIth to XXIth century a part of the people of the United States of America aspires with an underlying manner to have grow within a specific nobility and aristocracy. We find clearly the trace of them in these prestigious 200 hereditary societies which were born from 1637 ( for instance the first society “ Ancient and Honorable Artillery Company of Massachusetts”) in passin Hob QHh g by the prestigious Order of Cincinnatus ( 1783) which followed the Declaration of Independence the 4 of July 1776. And finally we see the birth of the Official National Peerage Registry the 20th of July 2006 which confers unofficially the nobility and titles of nobility on the sons of America and on their foreign friends.
All these societies are generally founded to commemorate important historical and patriotic events, and also to do the memorial of American wars, victories and acts of heroism. They remind also to do the founders of the country which the pioneers at the basis of the birth of many American states. Finally people finds there genealogical societies gathering together particularly the descendants of a great deal of American personalities.
These societies are all formed by hereditary members in direct line or for want collateral line passing on the quality of member more often by the men and the rule of the primogeniture, as in the European nobility, and sometimes also by the women at the manner of the lineages of the participate of the Ancient Continent. Let us add generally the members honoris causa distinguished for one reason or other. It’s really a nobility and aristocracy de facto that the Legislative Federal Power has besides recognized in 1890 (Act of Sept.25, 1890- 26 Stat. 681) permitting at the American servicemen to wear on their uniform the emblems of the Order of Cincinnatus or other hereditary military organizations on the occasion of ceremonies as for as they are ex officio members of these organizations. If the State authorizes its servicemen to wear the hereditary distinctions, it’s a fortiori a recognition de facto of these societies not only for the servicemen but also for the civilians for which it’s self evident because it’s no authorization to ask.
O.N.P.R, an important fons honorum of the U.S.A.
The House of Lords
Likewise the titles conferred by the House of Lords of the National Peerage Registry on no account hereditary privileges. In fact this hereditary society is widely open to all persons of American nationality fulfilling the required conditions. It’s really the American nationality or for want of all foreigners friends of the U.S.A., adhering to the aristocratic ideal but also democratic of the Society, and having proved it’s attachment to the country with possible familial connections for the foreigners.
In fact, writes the Official National Peerage, “…in all time, modern and ancient, all original Titles of Nobility were unilaterally seized and thereby acquired with self proclaimed authority, or issued by those who unilaterally seized the authority to do so.” In other words from time immemorial appeared fontes honorum spontaneous, as notably the Order of Cincinnatus which confers hereditary honours The Official National Peerage Registry pursues underlining that “… no political power, waiver of law, or special privilege of any kinds is hereby granted or conveyed except the moral, ethical, social, aesthetic, and philosophical status which may naturally and rightfully accrue to a genuine, legal and hereditary Title of Nobility.”
The legitimacy of the private Fons honorum of the Official National Peerage Registry
The O.N.P.R. is certainly removed from the classical “fons honorum” (fontes honorum as plural). Nevertheless it is possible to speak of the fons honorum of the ONPR. as a lesser but still authentic “fons”. “The sole legal, official absolute authority to issue legal Tiles of Nobility within the borders of the United States of America shall hereby reside with the undersigned representatives of the Official National Peerage Registry. “ (ONPR status) More precisely this organization possess actually an House of Lords currently composed of the first three founding members identified as the Lords Chancellors. The fons honorum de facto of the institution is in their hands. They decide who is admitted to the new American Aristocracy through the ONPR. The letters patent begin by the words: “We , the People…”, the first words of the Constitution of the United States of America. So we understand clearly that the ius honorum, or right to grant honors, symbolically belongs to the American People. It is in that right that this House of Lords acts. Thereby they confer and register nobility accompanied by a hereditary title of baronet, baron, count or earl, marquis and duke with a peerage associated with a land of the United States of America, the more often symbolically honoured by the title, without any transfer of property.
The Aristocracy at the service of the People
This fons honorum takes root first in the American People. But for the People there exists several legitimate ways to delegate power, both unofficially and officially. The most wide spread is situated evidently in the democratic system. But so everywhere the democracy in the U.S.A. is also supported in subject manner by an aristocracy which possess a real unofficial power, supported by the customs and also sometimes official founded on laws. For instance the military academies of officers as West Point opened by priority to the children of veterans. In the USA also the aristocracy at the service of every body is the power of the best. To a certain extent it’s de facto complementary of the principal and official power of the sovereign People.
The aristocrats from America or anywhere else justify their power in the final instance at the service of the sovereign People. They are the best because they possess intensely the quality and the excellence. They belong to the elite in the noble sense of the term. In fact the only sense of the aristocracy is to be at the service of the people. It doesn’t betray the fundamental principle of the equality of all at the level of the right. The equality isn’t the uniformity and it’s obvious that differences exist amongst the men. It’s normal that the excellence and the rendered services were rewarded. So, for instance, to create a fons honorum is fully pertinent to honor the best and to thank them for the rendered services by titles of nobility.
The full legitimacy of the private Fons Honorum of the ONPR
The House of Lords of the ONPR is thus composed of the three founding dukes. These Lords Chancellors are agents in name of the people of an unofficial and customary incipient fons honorum in the legal and definitive absence of a completely different nobiliary fons honorum that would otherwise emanate from the federal United State of America or from the fifty states that now comprise that Union. The legitimacy of the ONPR is founded on both the American right of association and also on international nobiliary customs and laws, particularly Western Europe and British, without any neglect of the Constitution of the United States of America.
Conclusions: The profile of the ONPR fons honorum
By way of conclusion we can now sketch the profile of the principal private fons honorum of the United States of America in nobiliary matters.
1° The ius honorum is the legal and / or customary right to confer nobility and titles of nobility or nobiliary. It is the privilege of the American People, at least symbolical.
2° For want of any other institution, the Official National Peerage Registry (ONPR) has become the holder of the principal American private fons honorum. It is a direct product of the non profit association: “The United States Presidents Center” (U.S.P.C. or The Center), 3 Coburn Hill, POB 65, Warren Center –PA18851/USA.
3° The responsibility of this private fons honorum is confided to the House of Lords of the ONPR. It is the responsibility of its Lords Chancellors (or the three duke founders in 2006).
4°These three lords coming from the new American aristocracy collegially confer the nobility and titles of nobility as “domestic titles”, that is to say internal and private, on the American citizens and eventually on foreigners with substantiated ties to that Nation.
5° According the American Constitution the Federal State and the various federated states have not right to grant or accept nobility nor titles of nobility, moreover the citizens are forbidden from accepting titles from any foreign sovereigns or powers. But according to jurisprudence the ONPR can legally confer, in a private capacity, nobility and titles (precisely domestic titles of nobility) , purely as a private organization.
So the House of Lords of the ONPR confers in its private capacity the nobility and titles of nobility as baronet, baron, viscount, count or earl, marquis and duke. They are all symbolically attached to a territory within the United States of America: place, village, county, town…, according the classic system of the British peerages. There my not be more than one titled noble of a given place at a given time.
6° No privileges are attached to these titles or to the peerage as an institution. The public bearing of these honours is permitted in the U.S.A., and also sometimes abroad according to the national legislations.
7° The customary and legislative basis of this private fons honorum are the following:
The Western European nobiliary customs, particularly British customs, still in use in the XXIth century.
The customs and traditions linked to the American hereditary societies, particularly the Order of Cincinnatus.
The ancient and actual laws of the Republic of San Marino as model of its fons honorum.
The federal American law of 1890 (Act of Sept.25, 1890- 26 Stat.681) concerning the hereditary societies, and ipso facto its fons honorum.
The American jurisprudence system linked to the constitutional “nobility clauses” centered “on the domestic titles of nobility”, titles granted by private “fontes honorum” (“fontes”, plural of “fons)
The “missing” (proposed) 13th Amendment of the Constitution, said TONA , which inspired the “noble clauses” of the Article 1 of the American Constitution.
The Constitution of the United States of America, art.1, section 9, clause 8, and section 10.
8. The motto of all nobilities is first “Serve and maintain”.
Bibliography:
Carlton F.W. LARSON, Titles of nobility, Hereditary privilege, and the unconstitutionnaly of legacy presences in public school admissions , article in Washington Law Review, Vol.84, n°6, 2006, pp. 1376 -1440.
END
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Copyrights Sir Claude Chaussier, Bt.
Brussels/Belgium
2007
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